(Jérôme Bosch . Le Jugement Dernier, détail d'un homme mangé par un monstre. Source)
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(Jérôme Bosch . Le Jugement Dernier, détail d'un homme mangé par un monstre.
Source)
1) Conclusion (2009-mars-19)
2) S. Jetchick (2009-mars-04)
Mme Pauline Bouchard de Revenu Québec à Jonquière a pris ce cas en main, et peu de temps après, la pénalité et les intérêts étaient annulés. Heureusement pour le Gouvernement du Québec, il y a encore quelques visages humains qui compensent pour la bêtise de sa machine bureaucratique!
Dans le journal La Presse du 2009-juillet-29, le chroniqueur Michel
Picard a demandé «Quand un contribuable faisant l'objet d'un processus de
recouvrement se sent victime d'abus de pouvoir et de harcèlement de la part de
Revenu Québec, comment peut-il se défendre? Réponse de Mathieu St-Pierre,
attaché de presse du ministre du Revenu, Robert Dutil: «Nous souhaitons que les
citoyens qui se sentent lésés dans le cadre de ce processus (recouvrement) nous
acheminent leur plainte (au bureau du ministre) afin que de telles situations
ne puissent se produire».
Les coordonnées du cabinet du ministre: cabinet(mettre l'arobas)mrq.gouv.qc.ca
Montréal: 514-287-8283, Québec: 418-652-6835.
Avis aux victimes: si vous vous méfiez du bureau du ministre, il vous reste le
Protecteur du citoyen:
protecteurducitoyen.qc.ca
Montréal: 514-873-2032, Québec: 418-643-2688.»
Québec, le mercredi 4 mars 2009
Revenu Québec
2154, rue Deschênes
Jonquière, QC
G7S 2A9
À qui de droit,
Serait-il possible de faire annuler la pénalité et les intérêts
d'environ 174$ qu'on m'impose, supposément pour retard de
paiement de mes taxes de vente fédérale et provinciale (TPS/TVQ)?
Bref rappel des faits:
- J'ai, comme d'habitude, envoyé mon chèque et mon bordereau de
paiement au début de 2009. (J'ai même une étiquette Avery avec
mon numéro d'assurance sociale, mes codes de TPS/TVQ, le numéro
du trimestre, etc., et je colle ça toujours à l'endos du chèque.)
- Environ un mois plus tard, j'ai reçu un avis que je n'avais
pas payé ma TPS/TVQ, et qu'on me demandait une pénalité et des
intérêts d'environ 174$, en plus du montant d'origine.
- J'ai téléphoné au 418-659-4692 et (après avoir poireauté
sur la file d'attente), on m'a dit qu'on avait bien reçu mon
bordereau de paiement, mais pas de chèque. J'ai demandé pourquoi
on avait attendu si longtemps avant de m'avertir, on m'a
répondu qu'on «traitait des milliers de chèques», et que «tout
prenait beaucoup de temps». Puis j'ai demandé comment il se fait
qu'on avait reçu mon bordereau de paiement soigneusement rempli,
sans (supposément) de chèque, et que nulconque avait pris 30
secondes pour me téléphoner pour m'en avertir. «On ne fait pas ça».
Mais vous nous faites remplir notre numéro de téléphone, sur
chaque bordereau, à chaque paiement! «On ne s'en sert jamais,
tout est fait par des ordinateurs».
- J'ai envoyé le même jour un 2e chèque pour le montant de TPS/TVQ
(sans la pénalité et les intérêts). Environ une semaine plus
tard, j'ai retéléphoné au 418-659-4692. On m'a dit que le chèque
n'avait pas encore passé, et que ça peut prendre 2-3 semaines
avant de passer. On m'a conseillé d'attendre une autre semaine
et de rappeler.
- Le 24 février 2009 , je me suis battu avec le site web du Gouvernement
du Québec ("clicSÉQUR" et "ClicRevenu"). Après trois-quarts d'heure
de lutte épique pour m'inscrire, il n'y avait rien sur ce site
web qui me permettait de payer ma TPS/TVQ par Internet, ni pour
consulter mon solde ou les paiements que j'avais déjà fait. (Ceci
semble confirmé par mes appels téléphoniques; les préposés sont
toujours très serviables, mais eux-mêmes ont beaucoup de difficultés
à me dire ce qui se passe dans mon dossier. Ils n'ont certainement
pas un logiciel convivial et efficace devant les yeux lorsqu'ils
me parlent.)
- J'ai retéléphoné au au 418-659-4692 le mardi 3 mars. On m'a dit
que mon 2e chèque était arrivé, mais pas nécessairement encore
encaissé, et que je serais mieux de payer la pénalité et intérêts
d'abord, pour ensuite essayer de la faire annuler.
Quelques arguments pour faire annuler cette pénalité:
- Je paie religieusement mes impôts et mes taxes depuis des
années [Lc 20:25]. Je déclare tout, je paie tout, je fais tout
ce qu'on me dit de faire. Punir les gens honnêtes n'est pas
une bonne recette de succès...
- Il est impossible pour un citoyen honnête d'éviter
cette situation. Le Gouvernement perd mon chèque, attend
longtemps sans m'avertir, et ensuite m'impose une amende!
Si le Gouvernement veut augmenter ses revenus du jour au
lendemain, il n'a qu'à perdre plus de chèques, et les pauvres
citoyens honnêtes vont devoir payer des amendes à tout bout
de champ!
- Le Gouvernement du Canada ne m'impose pas de pénalité pour cette
histoire. Pourquoi le Gouvernement du Québec devrait-il me faire
cracher plus de 166$ pour leur erreur?
- Toute cette histoire de TPS/TVQ est complètement ridicule de
toute manière. Je suis interprète de conférence. Le Gouvernement
m'oblige à facturer la TPS/TVQ à ma patronne. Ensuite, le
Gouvernement force ma patronne à me payer la TPS/TVQ. Ensuite,
le Gouvernement me prend cette TPS/TVQ. Et pour couronner le
tout, le Gouvernement rembourse cette même TPS/TVQ à ma patronne...
L'argent fait un grand cercle sans effet bancaire net. Aucune
productivité, aucune valeur ajoutée, juste de la friction et du
gaspillage... bref, du «Gouvernement» au sens péjoratif du terme!
En terminant, le pire c'est qu'un adolescent boutonneux pourrait
régler ce problème en 30 secondes. Il suffirait d'une petite modification
au logiciel utilisé pour traiter ces bordereaux de paiement. Deux
ou trois lignes de code, du genre:
- Si le citoyen a fait l'effort de nous envoyer son bordereau
de paiement, et qu'il n'y a pas de chèque dans cette même enveloppe
(ou que nous avons nous-mêmes perdu ce chèque)...
- Envoyer un petit courriel de rappel au citoyen.
- Si le citoyen ne réagit pas, alors on continue comme
d'habitude (avis, pénalité et intérêt, etc.)
Je suis programmeur. Je peux vous faire ça gratuitement...
Merci et bonne journée,
Stefan Jetchick
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