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Correspondance avec le Ministère du Revenu du Québec

Jérôme Bosch. Le Jugement Dernier, détail d'un homme mangé par un monstre.
(Jérôme Bosch . Le Jugement Dernier, détail d'un homme mangé par un monstre. Source)

Table des matières

1) Conclusion (2009-mars-19)
2) S. Jetchick (2009-mars-04)

1) Conclusion (2009-mars-19)

Mme Pauline Bouchard de Revenu Québec à Jonquière a pris ce cas en main, et peu de temps après, la pénalité et les intérêts étaient annulés. Heureusement pour le Gouvernement du Québec, il y a encore quelques visages humains qui compensent pour la bêtise de sa machine bureaucratique!

Dans le journal La Presse du 2009-juillet-29, le chroniqueur Michel Picard a demandé «Quand un contribuable faisant l'objet d'un processus de recouvrement se sent victime d'abus de pouvoir et de harcèlement de la part de Revenu Québec, comment peut-il se défendre? Réponse de Mathieu St-Pierre, attaché de presse du ministre du Revenu, Robert Dutil: «Nous souhaitons que les citoyens qui se sentent lésés dans le cadre de ce processus (recouvrement) nous acheminent leur plainte (au bureau du ministre) afin que de telles situations ne puissent se produire».
Les coordonnées du cabinet du ministre: cabinet(mettre l'arobas)mrq.gouv.qc.ca
Montréal: 514-287-8283, Québec: 418-652-6835.
Avis aux victimes: si vous vous méfiez du bureau du ministre, il vous reste le Protecteur du citoyen: protecteurducitoyen.qc.ca
Montréal: 514-873-2032, Québec: 418-643-2688.»

2) S. Jetchick (2009-mars-04)

Québec, le mercredi 4 mars 2009

Revenu Québec
2154, rue Deschênes
Jonquière, QC
G7S 2A9

À qui de droit,

Serait-il possible de faire annuler la pénalité et les intérêts
d'environ 174$ qu'on m'impose, supposément pour retard de
paiement de mes taxes de vente fédérale et provinciale (TPS/TVQ)?

Bref rappel des faits:

	- J'ai, comme d'habitude, envoyé mon chèque et mon bordereau de
	paiement au début de 2009. (J'ai même une étiquette Avery avec
	mon numéro d'assurance sociale, mes codes de TPS/TVQ, le numéro
	du trimestre, etc., et je colle ça toujours à l'endos du chèque.)

	- Environ un mois plus tard, j'ai reçu un avis que je n'avais
	pas payé ma TPS/TVQ, et qu'on me demandait une pénalité et des
	intérêts d'environ 174$, en plus du montant d'origine.

	- J'ai téléphoné au 418-659-4692 et (après avoir poireauté
	sur la file d'attente), on m'a dit qu'on avait bien reçu mon
	bordereau de paiement, mais pas de chèque. J'ai demandé pourquoi
	on avait attendu si longtemps avant de m'avertir, on m'a
	répondu qu'on «traitait des milliers de chèques», et que «tout
	prenait beaucoup de temps». Puis j'ai demandé comment il se fait
	qu'on avait reçu mon bordereau de paiement soigneusement rempli,
	sans (supposément) de chèque, et que nulconque avait pris 30
	secondes pour me téléphoner pour m'en avertir. «On ne fait pas ça».
	Mais vous nous faites remplir notre numéro de téléphone, sur
	chaque bordereau, à chaque paiement! «On ne s'en sert jamais,
	tout est fait par des ordinateurs».

	- J'ai envoyé le même jour un 2e chèque pour le montant de TPS/TVQ
	(sans la pénalité et les intérêts). Environ une semaine plus
	tard, j'ai retéléphoné au 418-659-4692. On m'a dit que le chèque
	n'avait pas encore passé, et que ça peut prendre 2-3 semaines
	avant de passer. On m'a conseillé d'attendre une autre semaine
	et de rappeler.

	- Le 24 février 2009 , je me suis battu avec le site web du Gouvernement
	du Québec ("clicSÉQUR" et "ClicRevenu"). Après trois-quarts d'heure
	de lutte épique pour m'inscrire, il n'y avait rien sur ce site
	web qui me permettait de payer ma TPS/TVQ par Internet, ni pour
	consulter mon solde ou les paiements que j'avais déjà fait. (Ceci
	semble confirmé par mes appels téléphoniques; les préposés sont
	toujours très serviables, mais eux-mêmes ont beaucoup de difficultés
	à me dire ce qui se passe dans mon dossier. Ils n'ont certainement
	pas un logiciel convivial et efficace devant les yeux lorsqu'ils
	me parlent.)

	- J'ai retéléphoné au au 418-659-4692 le mardi 3 mars. On m'a dit
	que mon 2e chèque était arrivé, mais pas nécessairement encore
	encaissé, et que je serais mieux de payer la pénalité et intérêts
	d'abord, pour ensuite essayer de la faire annuler.

Quelques arguments pour faire annuler cette pénalité:

	- Je paie religieusement mes impôts et mes taxes depuis des
	années [Lc 20:25]. Je déclare tout, je paie tout, je fais tout
	ce qu'on me dit de faire. Punir les gens honnêtes n'est pas
	une bonne recette de succès...

	- Il est impossible pour un citoyen honnête d'éviter
	cette situation. Le Gouvernement perd mon chèque, attend
	longtemps sans m'avertir, et ensuite m'impose une amende!
	Si le Gouvernement veut augmenter ses revenus du jour au
	lendemain, il n'a qu'à perdre plus de chèques, et les pauvres
	citoyens honnêtes vont devoir payer des amendes à tout bout
	de champ!

	- Le Gouvernement du Canada ne m'impose pas de pénalité pour cette
	histoire. Pourquoi le Gouvernement du Québec devrait-il me faire
	cracher plus de 166$ pour leur erreur?

	- Toute cette histoire de TPS/TVQ est complètement ridicule de
	toute manière. Je suis interprète de conférence. Le Gouvernement
	m'oblige à facturer la TPS/TVQ à ma patronne. Ensuite, le
	Gouvernement force ma patronne à me payer la TPS/TVQ. Ensuite,
	le Gouvernement me prend cette TPS/TVQ. Et pour couronner le
	tout, le Gouvernement rembourse cette même TPS/TVQ à ma patronne...

	L'argent fait un grand cercle sans effet bancaire net. Aucune
	productivité, aucune valeur ajoutée, juste de la friction et du
	gaspillage... bref, du «Gouvernement» au sens péjoratif du terme!

En terminant, le pire c'est qu'un adolescent boutonneux pourrait
régler ce problème en 30 secondes. Il suffirait d'une petite modification
au logiciel utilisé pour traiter ces bordereaux de paiement. Deux
ou trois lignes de code, du genre:

	- Si le citoyen a fait l'effort de nous envoyer son bordereau
	de paiement, et qu'il n'y a pas de chèque dans cette même enveloppe
	(ou que nous avons nous-mêmes perdu ce chèque)...

		- Envoyer un petit courriel de rappel au citoyen.

		- Si le citoyen ne réagit pas, alors on continue comme
		d'habitude (avis, pénalité et intérêt, etc.)

Je suis programmeur. Je peux vous faire ça gratuitement...

Merci et bonne journée,

Stefan Jetchick

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